Mentions légales
A propos de JS Composite :
Responsable Légal : Julien Silvani
Adresse du siège : 49 Route NATIONALE – 80370 BERNAVILLE
E-mail : contact [@] all-composites.fr
Numéro Siret :91098498800014
Numéro TVA intracommunautaire : FR55910984988
Publication des contenus :
les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur. L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Responsable(s) de la publication : Julien Silvani
Les photographies, visuels et vidéos utilisés sur le site sont la propriété de l’entreprise ou issues de banques libres de droit.
Création et hébergement :
Ce site a été réalisé par Raphaelle Baut AE, l’hébergeur est :
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
Protection intellectuelle :
Tous les éléments de création présents sur le site (logo, textes, images, design et animations) sont la propriété exclusive de JS Composites. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation, reproduction, imbrication, modification et diffusion des éléments susmentionnés sans l’accord de l’auteur est interdite. Exception faite pour le logo de l’entreprise qui peut être utilisé sans modification pour établir un lien pointant vers le site www.all-composites.fr
Le contenu du Site Internet est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Informatique et Libertés :
Les informations enregistrées lors du passage de l’internaute sur le site (cookies) sont utilisées exclusivement dans le cadre interne et ne seront pas transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont notamment utilisées pour le suivi d’audience du site.